Comptes rendus

Procès verbal du conseil municipal du Jeudi 16 Mai 2024 à télécharger en bas de page

Ordre du jour :

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1 – Marché pour la «Réhabilitation de la mairie et la création d’espaces culturels»: travaux modificatifs

délibération : 26_2024 Marché pour le Réhabilitation de la mairie

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2 – Travaux Chemin de la Garde: adoption du programme de travaux

délibération : 27_2024 Travaux Chemin de la Garde

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3 – Délibération relative à la désignation de l’aménageur concessionnaire pour le projet de Zone d’Aménagement Concerté multisite «La Plagnol» et «Le Croix»

délibération : 28_2024 désignation aménageur

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4 – Réalisation d’un Contrat de Prêt Livret A d’un montant de 600000,00 € aurpès de la Caisse des dépôts et Consignations pour le financement des travaux de réhabilitation de la mairie

délibération : 29_2024 Réalisation d'un contrat de prêt livret A

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5 – Enfance – jeunesse: mise à jour du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires

délibération : 30_2024 Enfance jeunesse mise à jour du règlement

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6 – Adhésion 2024 «Association de Gestion du Schéma d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage du Puy-de-Dôme» (AGSGV63)

délibération : 31_2024 Adhésion AGSGV63

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7 – TE63: Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms Chemin de la Garde

délibération : 32_2024 TE63 travaux enfouissement réseaux

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8 – GRDF: Redevance contractuelle de concession 2024

délibération : 33_2024 GRDF redevance contractuelle

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9 – Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 de Billom communauté

délibération : 34_2024 Présentation du ROB 2024

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10 – Questions diverses

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* Les comptes-rendus de chaque réunion de conseil municipal peuvent être consultés en mairie ou sur le site de la commune : menu "vie municipale" > rubrique "comptes rendus"

* Chaque compte-rendu de réunion est publié après validation ou modification lors de la réunion du conseil municipal suivant.