Comptes rendus

Compte-rendu du conseil municipal du Jeudi 16 Mai 2024 à télécharger en bas de page

Les procès verbaux sont publiés après approbation par le conseil municipal.

Ordre du jour :

1- Approbation du PV du CM du 28/03/2024

2. Approbation du PV du CM du 16/05/2024

3. Convention de rupture conventionnelle agent administratif

délibération : 35_2024 Convention rupture conventionnelle

4. Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité

délibération : 36_2024 Création emploi non permanent

5. Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité

délibération : 37_2024 Création emploi non permanent

6. Changement de tiers de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

délibération : 38_2024 Changement de tiers de télétransmission

7. Portage foncier par l’EPF Auvergne pour la parcelle AE 21

délibération : 39_2024 Portage foncier par l'EPF Auvergne

8. Portage foncier par l’EPF Auvergne pour la parcelle AE 130

délibération : 40_2024 Portage foncier par l'EPF Auvergne

9. Démission volontaire adjointe au maire et nomination successeur

délibération :

10. Demande de Fonds de concours Billom Communauté

délibération : 42_2024 Demande de fonds de concours de Billom Co

11- Organisation des camps de basket : tarification

délibération : 43_2024 Organisation des camps de basket

12- TE63 : Réfection câblage suite vandalisme

délibération : 44_2024 TE63 réfection câblage vandalisme

13- TE63 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms Rue du 11 Novembre

délibération : 45_2024 TE63 travaux enfouissement réseaux

14- TE63 : travaux d’éclairage public : éclairage rue de la Charreyre Basse suite aménagement B.T

délibération : 46_2024 TE63 travaux d'éclairage public

15- Rapport annuel sur le Prix et la Qualité de l’assainissement collectif – Année 2023

délibération : 47_2024 SIAREC rapport annuel

16- Questions diverses

Les comptes-rendus de chaque réunion de conseil municipal peuvent être consultés en mairie ou sur le site de la commune : menu "vie municipale" > rubrique "comptes rendus"

* Chaque compte-rendu de réunion est publié après validation ou modification lors de la réunion du conseil municipal suivant.