Comptes rendus

Conseil municipal du Jeudi 11 Juillet 2024, à 18h30, Salle Marie-Claude MARC ("le Refuge"),

Les procès verbaux sont publiés après approbation par le conseil municipal.

Ordre du jour :

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1- Vente parcelle communale AD 240

délibération : 48_2024 Vente de la parcelle AD 240

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2- Vente grange la Tiolle à M. VERDIER : point d’étape

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3- Vente du lot n°2 dans le lotissement « Croix Marine »

délibération : 49_2024 Vente du lot n°2 dans lotissement

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4- Création de deux emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité au centre de loisirs

délibération : 50_2024 Création de deux emplois

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5- Projet de Zone d’Aménagement Concerté multisites « LA PLAGNOL » et « LE CROIX » - Définition des modalités de la concertation préalable à la création de la ZAC

délibération : 51_2024 Projet de zone d'aménagement concerté

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6- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations

délibération : 52_2024 Attribution de subvention exceptionnelle

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7- Changement des règles d’attribution des subventions aux associations

délibération : 53_2024 Changement règles attribution sub

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8- Adhésion des communes d’Egliseneuve Près Billom et de Reignat au SIAREC

délibération : 54_2024 Demande d'adhésion communes

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9- SIAEP de Basse Limagne : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable 2023

délibération : 55_2024 SIAEP - rapport annuel eau

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10- SIAEP de Basse Limagne : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement non collectif - exercice 2023

délibération : 56_2024 SIAEP - rapport annuel assainissement

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11- Questions diverses

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* Les comptes-rendus de chaque réunion de conseil municipal peuvent être consultés en mairie ou sur le site de la commune : menu "vie municipale" > rubrique "comptes rendus"

* Chaque compte-rendu de réunion est publié après validation ou modification lors de la réunion du conseil municipal suivant.