Comptes rendus

réunion du conseil municipal, Jeudi 19 Septembre 2024, à 18h30, Salle Marie-Claude MARC ("le Refuge"), 5 Rue de la Sagne, à Pérignat..

Les procès verbaux sont publiés après approbation par le conseil municipal.

Ordre du jour :

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1- Approbation du PV du CM du 20/06/2024

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2. Approbation du PV du CM du 11/07/2024

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3. Décision Modificative pour intégration frais d’études mairie

Délibération : D M n°1 pour intégration frais d'études

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4. Délibération versement subvention pour CCAS

Délibération : versement subvention pour CCAS

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5. Délibération autorisant l’émission de titres au nom de la commune

Délibération : Délibération autorisant l'émission de titres

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6. Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité au service technique

Délibération : Création d'un emploi non permanent

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7. Indemnisation frais formation

Délibération : Indemnisation des frais de formation

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8. TE63 : Alimentation BT lotissement communal Croix Marine – Rue Sous le Torre

Délibération : TE63 Alimentation BT lotissement

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9- Rapport activités 2023 Billom Co

Délibération : Rapport d'activités 2023 Billom Communauté

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10- Questions diverses

* Les comptes-rendus de chaque réunion de conseil municipal peuvent être consultés en mairie ou sur le site de la commune : menu "vie municipale" > rubrique "comptes rendus"

* Chaque compte-rendu de réunion est publié après validation ou modification lors de la réunion du conseil municipal suivant.